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📋 Sommaire
  1. Éditeur
  2. Direction de publication
  3. Hébergement
  4. Propriété intellectuelle
  5. Liens hypertextes
  6. Cookies
  7. Données personnelles
  8. Contenus générés par IA
  9. Loi applicable
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Éditeur du site

Le site SOS Medco (accessible à l'adresse sosmedco.com) est édité par :

Éditeur
Nicolas Patrice Mortel
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIREN
830 713 749
SIRET (siège)
830 713 749 00026
Code NAF / APE
5811Z — Édition de livres
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
Activité principale
Édition et vente de livres et contenus numériques
Date d'immatriculation
09 juin 2026 (début d'activité : 1ᵉʳ juin 2026)
Adresse
19 Rue Gambetta, 92150 Suresnes, France

Pour toute question relative à l'éditeur du site :

✉ Nous écrire
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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site sosmedco.com est M. Nicolas Patrice Mortel, en sa qualité d'éditeur. Toute demande relative aux contenus publiés sur ce site peut être adressée à nicolas@sosehpad.com.

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Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Hostinger Operations, UAB
Adresse
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Téléphone
+370 645 03378
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©️

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site sosmedco.com — textes, images, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, structure et mise en page — est la propriété exclusive de l'éditeur (Nicolas Patrice Mortel) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

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© 2026 Nicolas Patrice Mortel – SOS Medco. Tous droits réservés.
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Le détail de cette méthode de production, des sources utilisées et des contrôles appliqués est décrit dans nos Conditions générales d'utilisation.

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Dernière mise à jour des mentions légales : juin 2026.

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  • Légifrance
  • HAS
  • CNSA

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